MENTIONS LÉGALES

Version du : 09 avril 2026

2. DIRECTION ET GESTION

Président : Ahmad CHALHOUB
Année de naissance : 2002
Mandat depuis : 06 août 2024

3. ACTIVITÉ

Code NAF : 3250A
Activité : Dispositif médical de transfert de patients (position assise ou couchée).

4. HÉBERGEUR

Hébergeur : Hostinger

5. CONCEPTION ET MAINTENANCE

Responsable : stanislas@nooki.fr

6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

6.1 Contenus

Textes, images, logos
Vidéos et animations
Graphiques
Documents
Code HTML/CSS

Propriété exclusive de Noctimed ou partenaires.

6.2 Marques

Le nom et le logo Noctimed sont protégés.

6.3 Utilisation

Usage personnel uniquement. Toute reproduction interdite sans autorisation.

6.4 Contenus tiers

Utilisation sous licence appropriée.

7. RESPONSABILITÉ

7.1 Limitation

Site fourni "en l'état"
Pas de garantie
Erreurs possibles
Informations non contractuelles

7.2 Dommages

Accès au site
Indisponibilité
Contenu
Virus

7.3 Exactitude

Aucune garantie d'exactitude ou d'actualité.

8. CONDITIONS D'UTILISATION

8.1 Accès

Utilisation conforme aux lois.

8.2 Interdictions

Copie sans autorisation
Accès non autorisé
Usage illégal
Fausse information
Virus
Scraping
Perturbation serveurs

8.3 Interruptions

Maintenance
Mise à jour
Sécurité

9. DONNÉES PERSONNELLES

Voir la Politique de Confidentialité.

10. LIENS EXTERNES

Responsabilité non engagée sur les sites tiers.

11. COOKIES

Bandeau cookies
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12. AVIS MÉDICAL

12.1 Général

Pas un avis médical.

12.2 Avant utilisation

Consulter un professionnel
Vérifier l'adaptation

12.3 Responsabilité

Décision à la charge de l'utilisateur.

12.4 Professionnels

Évaluation nécessaire par les établissements.

13. DISPOSITIF MÉDICAL

Produit réglementé
Respect des normes
Respect des consignes

Signalement : contact@noctimed.fr

14. LITIGES

14.1 Droit

Loi française.

14.2 Tribunal

Compétence : Épinal.

14.3 Amiable

Tentative de résolution préalable.

14.4 Médiation

Possible avant action judiciaire.

15. AFFILIATION

Possibilité de liens rémunérés.

16. MODIFICATIONS

Modifications possibles à tout moment.

17. RÉCLAMATIONS

Email : contact@noctimed.fr
Adresse : 41 Route de Raon, 88100 Saint-Dié-des-Vosges

18. RGPD

Conformité au RGPD.

19. PARTENAIRES

Pas de validation implicite des partenaires.

20. ANTISPAM

Envoi uniquement avec consentement.

21. CONTACT

NOCTIMED
41 Route de Raon
88100 Saint-Dié-des-Vosges
France
contact@noctimed.fr